Mentions Légales
(Informations Légales)
Dernière mise à jour : 19 Mars 2026
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs de l'infrastructure ZIYØN les informations suivantes.
1. Éditeur du Site
Le site est édité par :
- Raison sociale : ZIYØN SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 2000 €
- Siège social : 60 RUE FRANCOIS IER, 75008 Paris, France
- Numéro SIREN : 978 303 923
- Immatriculation RCS : R.C.S. Paris 978 303 923
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR47978303923
- Email de contact : contact@ziyon.fr
- Numéro de téléphone : +33 (0)1 XX XX XX XX
2. Directeur de la Publication
Le Directeur de la Publication est Elione Silves Fernandes, agissant en sa qualité de Président-Directeur Général (CEO) de ZIYØN SAS.
3. Fournisseur d'Hébergement
La plateforme ZIYØN, ses API et les applications web associées sont hébergées mondialement via une infrastructure d'edge computing fournie par :
- Entreprise : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, United States
- Téléphone : +1 (559) 288-7060
- Contact : privacy@vercel.com
Note sur le stockage des données : Bien que la distribution front-end soit gérée mondialement via Vercel, les bases de données de production principales et les données utilisateur sensibles sont strictement hébergées au sein de l'Union Européenne pour garantir la conformité RGPD.
4. Propriété Intellectuelle
La structure générale de la plateforme, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site (y compris l'infrastructure IA Helyus, les algorithmes PathFinder et le code source associé) sont la propriété exclusive de ZIYØN SAS.
5. Limitation de Responsabilité
ZIYØN SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ses plateformes. Toutefois, les résultats générés par l'IA (via l'API Helyus ou les produits associés) sont fournis à titre d'information et d'aide à la décision uniquement. ZIYØN SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de son infrastructure.